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Journal n°8682
du 16 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.403 du 12 février 2024 portant nomination d'un membre du Comité des Acquisitions du Musée National.
19 ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.309 du 22 décembre 2023 portant nomination d'un Chargé de Missions au Département de l'Intérieur, placé auprès de l'Académie de la Mer de Monaco (A2M).
19 ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.945 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat Général du Gouvernement.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.200 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri.
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.203 du 21 novembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la ... Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.202 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au sein du Service des Urgences du Centre Hospitalier Princesse Grace.
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Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.199 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service d'Échographie Abdominale et Digestive du Centre Hospitalier Princesse Grace.
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Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.160 du 20 octobre 2023 portant nomination du Président de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée, et notamment son ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée, et notamment son ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-349 du 15 juin 2023 portant nomination du Directeur de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Bertrand Crovetto est nommé Directeur de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire à compter du 29 avril 2023.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.911 du 22 mai 2023 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.
membres du Conseil de la Mer ;
Vu la dé1ibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés ... membres du Conseil de la Mer ;
Vu la dé1ibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés membres du ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.857 du 6 avril 2023 portant nomination du Secrétaire en Chef du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.267 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d’un Conseiller ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.267 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Conseiller ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.786 du 1er mars 2023 portant naturalisation monégasque.
n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ... du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ;
Avons ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.691 du 20 janvier 2023 portant nomination d'un Conseiller Technique au Ministère d'État.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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